• Cours : Dispositifs concourant à la prise en charge des phénomènes de handicap et d'inadaptation. Bouzid Bouabdallah, 2011-2012

• UNIOPSS - CNAR.  Panorama du financement public du secteur sanitaire, social et médico-social, juillet 2010

Rechercher l'information juridique :

Textes de lois, actualités législatives, dispositifs réglementaires... Les documentalistes vous proposent des pistes de recherche afin de devenir incollables en droit... ou presque ! Télécharger le document

Lien direct sur les fiches "Trouver l'information juridique sur internet" et "Trouver l'information juridique au centre de documentation"

Missions locales :
Compléments de cours de Madame Demeure sur la Mission locale : Historique des Missions locales, fiche synthétique CUI CIE jeunes, fiche synthétique CUI CAE, fiche mini stage, plaquette SEP, contrat d'apprentissage

• DROIT DU TRAVAIL
  

Année 2011-2012 : thèmes abordés

1. Plan du cours
   1. Annexes : - La constitution de la Vème République : préambule de 1946

- Charte des droits de l'Union - Chapitre IV Solidarité

- Brève histoire des congés payés...

• INSTITUTIONS SOCIALES ET MEDICO-SOCIALES

1. Institutions sanitaires et sociales : les droits et devoirs des usagers. Philippe Le Friant, 12/2011
2. Documents :
   1. Programme de formation à la loi du 2 janvier 2002 - Philippe Le Friant
   2. La protection des usagers - Philippe Le Friant
   3. Repères chronologiques. in : Valérie Löchen, Comprendre les politiques sociales, Dunod, 2010
   4. Les droits des usagers dans les établissements et services sociaux et médico-sociaux. www.solidarite.gouv.fr
   5. Arrété du 08/09/2003 relatif à la charte des droits et libertés de la personne accueillie. Journal officiel du 09/10/2003
   6. Note de Philippe  Le Friant - Sept. 2009 : modifications apportées à la Loi du 2 janvier 2002 par la Loi 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital

    

   A lire :

• BENLOULOU Guy. Les droits des usagers malmenés. Entretien avec Christophe Daadouch. revue Lien social n° 988, 07/10/2010, p. 25
• BENLOULOU Guuy. "L'enseignement du droit applicable dans le travail social manque souvent de cohérence". Entretien avec Sylvie Hennion. Revue Lien social, n° 928, 07/05/2009, p. 20

• AUTRES THEMES :

• Le service civique : Service civique : quelles spécificités pour les moins de 18 ans ? (http://www.service-public.fr)

Protection de l'enfance :

• Protection de l'enfance. Philippe Le Friant, année 2010-2011

Maltraitance :

• La maltraitance et le droit - Intervention de Philippe Le Friant - Octobre 2010

Gens du voyage :

• Carnet, livret et livret spécial de circulation. Intervention de Philippe Le Friant, 2010

Usagers :

• Institutions sanitaires et sociales : les droits et devoirs des usagers. Philippe Le Friant 12/2011

Semaine Economie sociale et solidaire :

• La notion de solidarité dans le droit, Philippe Le Friant, janvier 2011
• Les structures de l'économie sociale : de l'économie sociale à l'économie solidaire. Bernard Paemelaere, janvier 2011

• Promotion King

• La décentralisation : plan d'intervention - mai 2010

• Promotion Java

Droit

• Droit civil et droit des personnes et de la famille - Présentation droit de la famille.ppt - Décembre 2008 - M. RENOUX
• Loi de rénovation de l'action sociale - Loi 2002-2.ppt, loi 2002-2 synthese.pdf - Mars 2009 - M. RENOUX
• Annexes XXIV - plus en vigueur - textse en ligne pour l'aspect historique - presentation annexes 24.pdf, décret de 1989.pdf, décret de 1956.pdf - Avril 2009 - M. RENOUX
• Droit pénal - Droit pénal.ppt - Novembre 2009 - M. RENOUX
• Protection judiciaire de la jeunesse : les informations préoccupantes, le signalement, l'ONED - Ip signalement.ppt - Mars 2010 - Cours de Mme Vialette

Politiques sociales

• Fiches de politiques sociales - Connaissance du terrain.pdf, handicap enfant.pdf, handicap adulte.pdf, protection enfance.pdf, inadaptation.pdf
• Politiques sociales et exclusions : La crise et ses conséquences : la montée de la précarité - Novembre 2009 - M. EDME - La montée des précarités.pdf
• Le vieillissement - Mme Oudaoud - février 2011 - Plan d'intervention, Démographie, Bibliographie